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Par sections
- Table des matières
- 1. Description du territoire de planification
- 2. Situation actuelle de la gestion des matières résiduelles
- 3. Situation actuelle de la gestion des matières résiduelles- OEGMR
- 4. Les installations en gestion des matières résiduelles
- 5. Bilan des matières résiduelles
- 6. Objects, enjeux et orientations
- 7. Les mesures additionnelles envisageables
- 8. Scénario de gestion
- 9. Système de suivi et de surveillance
- 10. Mise en oeuvre
- Lexique
- Les annexes
Annexes
- Annexe I – L’entente intermunicipale relative à la gestion des déchets créant la Régie intermunicipale de gestion des déchets de la région maskoutaine.
- Annexe II – Loi concernant la Régie intermunicipale de gestion des déchets de la région maskoutaine.
- Annexe III – Les trois règlements de la Régie.
- Annexe IV – Liste des commerces, entreprises et institutions rencontrés dans le cadre de l’enquête auprès du secteur ICI.
- Annexe V – Liste des organismes-ressources.
- Annexe VI – Liste élaborée de tous les organismes et entreprises en gestion des matières résiduelles oeuvrant sur le territoire de planification.
- Annexe VII – Données détaillées sur la composition théorique des matières résiduelles
- Annexe VIII – Résultats détaillés de la collecte de RDD – 2002.
- Annexe IX – Consultation par consensus informé – Les recommandations.
- Annexe X – Carte des principales installations de gestion des matières résiduelles (secteur municipal)
Rapport de la Commission
Dépliant
